Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETIT CEPAGE
Monsieur Paul Mercier
Monsieur Baudouin COUPEY
Monsieur Benoît de Langalerie

Numéro de dépôt :
4520045
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETIT CEPAGE de Paul Mercier

Présentation de la marque PETIT CEPAGE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par monsieur Paul Mercier, monsieur Baudouin COUPEY, monsieur Benoît de Langalerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT CEPAGE »

Les déposants sont monsieur Paul Mercier domicilié(e) Au château - 32450 - Tirent-Pontéjac - France, monsieur Baudouin COUPEY domicilié(e) 157 rue de la convention - 75015 - Paris - France, monsieur Benoît de Langalerie domicilié(e) Pandelais - 47170 - Lannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit Cépage, Monsieur Paul Mercier domicilié(e) Au château - 32450 - Tirent pontejac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Paul Mercier a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CEPAGE


Monsieur Paul Mercier - Au château - 32450 - Tirent-Pontéjac - France

Monsieur Baudouin COUPEY - 157 rue de la convention - 75015 - Paris - France

Monsieur Benoît de Langalerie - Pandelais - 47170 - Lannes - France


Petit Cépage, Monsieur Paul Mercier - Au château - 32450 - Tirent pontejac - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 10 septembre 2019 - Rejet total n°768163 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; sous-vêtements.